Mentions Légales

1. Identification de l'éditeur du site

• Nom / Raison sociale : Chisato TSUCHIYA

• Statut juridique : Artiste et peintre en décor du patrimoine

• Numéro d'immatriculation : MDA T160236 (référencée à la Maison des Artistes)

• Gestion sociale : URSSAF Limousin

• Numéro SIRET : 423 055 300 00051

• RCS : 423 055 300

• APE : 9003B - Autre création artistique

• TVA intracommunautaire : FR64423055300

• Date de création : 01/02/2000

• Adresse : 101 rue du Calvaire 30190 Sainte-Anastasie

• Email : info.ateliercoc@gmail.com

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2. Hébergeur du site :

• Nom de l’hébergeur : Wix.com Inc.

• Adresse : 500 Terry A François Blvd, San Francisco, CA 94158, USA

• Téléphone : +1 415-639-9034

• Site internet : www.wix.com

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, graphiques, logos, etc.) sont protégés par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, même partielle, est interdite sans autorisation préalable de l’éditeur.

4. Données personnelles

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• Responsable du traitement des données : Chisato TSUCHIYA

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